Michel Pauchet
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel Pauchet
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de l'Union des groupements d'achats publics
trésorier-payeur général de 2e catégorie, détaché
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
date_debut
=
"
2011-05-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023720751
(source JORF)
réintégration
17 Mars 2011
17/03/2011
De:
Pauchet (Michel)
trésorier-payeur général de 3e catégorie en service détaché
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à
l'article 14 (3e alinéa) du décret n° 54-122 du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux.
JORFTEXT000023596849
(source JORF)
promotion
18 Février 2011
18/02/2011
De:
Pauchet (Michel, Raymond)
trésorier-payeur général, directeur financier et agent comptable de l'Union des groupements d'achats publics ; 44 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
44
"
nomme_par
=
"
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000023336519
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2011
01/01/2011
De:
Pauchet (Michel, Raymond)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service détaché
Groupe:
Trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service
JORFTEXT000019243521
(source JORF)
nomination
25 Juillet 2008
25/07/2008
De:
Michel Pauchet
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Union des groupements d'achats publics
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
date_debut
=
"
2004-09-01
"
JORFTEXT000000805677
(source JORF)
détachement
27 Avril 2005
27/04/2005
De:
Michel Pauchet
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Union des groupements d'achats publics
Remplace:
M. Claude Praud
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
JORFTEXT000000630508
(source JORF)
nomination
08 Février 2005
08/02/2005
De:
Pauchet (Michel, Raymond)
trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Haute-Loire
Objet:
trésorier-payeur général de 4e catégorie et placé en service détaché
Groupe:
Trésorier-payeur général de 4e catégorie
JORFTEXT000000235439
(source JORF)
nomination
29 Juillet 2004
29/07/2004
De:
Pauchet (Michel, Raymond)
trésorier-payeur général de la Haute-Loire ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
37
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000233893
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2002
15/11/2002
De:
Pauchet (Michel, Raymond)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Haute-Loire
Remplace:
M. Lesnard
JORFTEXT000000768589
(source JORF)
nomination
11 Janvier 2001
11/01/2001
De:
Pauchet (Michel, Raymond)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale des Hauts-de-Seine
Remplace:
M. Petit
Groupe:
Trésor public à la trésorerie générale des Hauts-de-Seine
JORFTEXT000000190753
(source JORF)
réintégration
07 Mai 1998
07/05/1998
De:
Pauchet (Michel, Edouard, Charles)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut
=
"
1995-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
28
"
JORFTEXT000000374778
(source JORF)
décoration
10 Mars 1996
10/03/1996